Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SO.GE.MA
/
D. SPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D. SPORT
SO.GE.MA. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1523847
Date de dépôt :
12/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/1999

Présentation de la marque D. SPORT

Déposée le 12 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SO.GE.MA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D. SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SO.GE.MA domicilié(e) Zone Artisanale, Route de Blois, 41700 COUR-CHEVERNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque D. SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D. SPORT est expirée depuis le 12 avril 1999.

SO.GE.MA a également déposé les autres marques suivantes : D TONIC , D. TENTOR


SO.GE.MA. (S.A.R.L.) - Zone Artisanale, Route de Blois, 41700 COUR-CHEVERNY - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Produits pharmaceutiques et hygiéniques, substances, aliments et boissons diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.